Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TEPLAN
VAL-REX (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1444287
Date de dépôt :
22/01/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/01/2007

Présentation de la marque TEPLAN

Déposée le 22 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) VAL-REX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TEPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAL-REX domicilié(e) Chemin de la Barthelasse - B.P. 8, 84600 VALREAS (dossier no 2082831) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2082831) - France.

La marque TEPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEPLAN est expirée depuis le 22 janvier 2007.

VAL-REX a également déposé les autres marques suivantes : TRICLIP , SYSTEM-SET , CLAP COLOR , ZEPHYR , VAL REX , MICROPACT , TEPLAN , DYNAMIC PLANNER , COLOR-CLASS , O.R.F.A.


VAL-REX (Société Anonyme) - Chemin de la Barthelasse - B.P. 8, 84600 VALREAS (dossier no 2082831) - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2082831) - France


Inscription le 8 décembre 1997 - Changement de nature juridique n°246812 - Publication au BOPI 1997-12-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 1997 n°2082831 - Publication au BOPI 1997-01-20

Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246811 - Publication au BOPI 1997-12-08

Inscription le 8 décembre 1997 - Changement de nature juridique n°246810 - Publication au BOPI 1997-12-08

Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246811 - Publication au BOPI 1997-12-08

Inscription le 8 décembre 1997 - Changement de nature juridique n°246812 - Publication au BOPI 1997-12-08

Inscription le 8 décembre 1997 - Changement de nature juridique n°246810 - Publication au BOPI 1997-12-08

Fiches en T pour tableau et panneau de signalisation et d'affichage, pour plannigramme;tableau, panneau de signalisation, d'affichage et plannigramme pour fiches en T, éléments constitutifs de tableau, panneau et plannigramme pour fiches en T. Boîtes, casiers et analogues pour le rangement de fiches en T.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.