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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VAL-REX
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SYSTEM-SET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTEM-SET
VAL-REX (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1510023
Date de dépôt :
17/01/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/1999

Présentation de la marque SYSTEM-SET

Déposée le 17 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) VAL-REX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SYSTEM-SET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAL-REX domicilié(e) Chemin de la Barthelasse, B. P. 8, 84600 VALREAS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque SYSTEM-SET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEM-SET est expirée depuis le 17 janvier 1999.

VAL-REX a également déposé les autres marques suivantes : TRICLIP , CLAP COLOR , ZEPHYR , VAL REX , MICROPACT , TEPLAN , DYNAMIC PLANNER , COLOR-CLASS , O.R.F.A. , O.R.F.A.


VAL-REX (Société Anonyme) - Chemin de la Barthelasse, B. P. 8, 84600 VALREAS. - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Inscription le 8 décembre 1997 - Changement de nature juridique n°246812 - Publication au BOPI 1997-12-08

Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246811 - Publication au BOPI 1997-12-08

Inscription le 8 décembre 1997 - Changement de nature juridique n°246812 - Publication au BOPI 1997-12-08

Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246811 - Publication au BOPI 1997-12-08

Articles de bureau.Pupitre de lecture;trieur à courrier;tiroir de rangement; module fonctionnel de rangement, de classement, de consultation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.