Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICROPACT
VAL-REX (SARL)

Numéro de dépôt :
1279593
Date de dépôt :
18/07/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/07/2004

Présentation de la marque MICROPACT

Déposée le 18 juillet 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAL-REX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MICROPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAL-REX domicilié(e) Chemin de la Barthelasse BP 11, 84600 VALREAS (dossier no 2034746) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. VAL-REX Service Juridique domicilié(e) (dossier no 2034746) - France.

La marque MICROPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICROPACT est expirée depuis le 18 juillet 2004.

VAL-REX a également déposé les autres marques suivantes : TRICLIP , SYSTEM-SET , CLAP COLOR , ZEPHYR , VAL REX , TEPLAN , DYNAMIC PLANNER , COLOR-CLASS , O.R.F.A. , O.R.F.A.


VAL-REX (SARL) - Chemin de la Barthelasse BP 11, 84600 VALREAS (dossier no 2034746) - France


S.A.R.L. VAL-REX Service Juridique - (dossier no 2034746) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-54

Renouvellement sans limitation le 16 juin 1994 n°2034746 - Publication au BOPI 1994-06-16

Inscription le 8 décembre 1997 - Changement de nature juridique n°246812 - Publication au BOPI 1997-12-08

Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246811 - Publication au BOPI 1997-12-08

Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246811 - Publication au BOPI 1997-12-08

Inscription le 8 décembre 1997 - Changement de nature juridique n°246812 - Publication au BOPI 1997-12-08

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°9389 - Publication au BOPI

Poste de travail, plan de travail, mono ou plurifonctions, éléments constitutifs de tels postes.Accessoires et équipements d'aménagements de tels postes. Sièces intégrés ou non à de tels postes non compris dans d'autres classes.