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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAL-REX
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COLOR-CLASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLOR-CLASS
VAL-REX (Sarl)

Numéro de dépôt :
94535416
Date de dépôt :
06/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2004

Présentation de la marque COLOR-CLASS

Déposée le 6 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAL-REX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLOR-CLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAL-REX domicilié(e) Chemin de la Barthelasse BP 11, 84600 VALREAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 320 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. VAL-REX Service Juridique - France.

La marque COLOR-CLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLOR-CLASS est expirée depuis le 6 septembre 2004.

VAL-REX a également déposé les autres marques suivantes : TRICLIP , SYSTEM-SET , CLAP COLOR , ZEPHYR , VAL REX , MICROPACT , TEPLAN , DYNAMIC PLANNER , O.R.F.A. , O.R.F.A.


VAL-REX (Sarl) - Chemin de la Barthelasse BP 11, 84600 VALREAS - France - SIREN 706320405


S.A.R.L. VAL-REX Service Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Inscription le 8 décembre 1997 - Changement de nature juridique n°246812 - Publication au BOPI 1997-12-08

Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246811 - Publication au BOPI 1997-12-08

Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246811 - Publication au BOPI 1997-12-08

Inscription le 8 décembre 1997 - Changement de nature juridique n°246812 - Publication au BOPI 1997-12-08

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Articles pour le bureau à l'exception des meubles; articles de classement; Petits meubles en matière plastique; modules de rangement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.