Déposée le 13 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAL PRODUCTION GRAPIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VAL DE LOIRE IMPRESSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VAL PRODUCTION GRAPIQUE domicilié(e) Rue Antoine de St Exupéry D2A de Nantes Atlantique - 44860 - SAINT AIGNAN DE GD LIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 046 769 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL FREYSSINET GONTIER, GONTIER Antoine domicilié(e) 4 Rue Dobree BP 98849 - 44188 - NANTES Cedex 4 - France.
La marque VAL DE LOIRE IMPRESSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586691.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VAL DE LOIRE IMPRESSION est expirée depuis le 13 avril 2020.
VAL PRODUCTION GRAPIQUE, SAS - Rue Antoine de St Exupéry D2A de Nantes Atlantique - 44860 - SAINT AIGNAN DE GD LIEU - France - SIREN 343046769
SELARL FREYSSINET GONTIER, GONTIER Antoine - 4 Rue Dobree BP 98849 - 44188 - NANTES Cedex 4 - France
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2000 n°2170506 - Publication au BOPI 2000-04-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-23
Inscription le 3 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298239 - Publication au BOPI 2000-04-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39
Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430756 - Publication au BOPI 2006-03-20
Inscription le 3 mai 2006 - Changement de dénomination n°433201 - Publication au BOPI 2006-05-03
Inscription le 3 mai 2006 - Changement de dénomination n°433202 - Publication au BOPI 2006-05-03
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2010 n°2439153 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-04-30
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie notamment imprimés, journaux, périodiques, livres et revues;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Impression de dessins.Education et divertissement notamment édition de textes, publications de livres. Imprimerie, impression en offset, impression lithographique
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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