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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAL PRIM
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OUEST'AIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OUEST'AIL
VAL PRIM, SAS
SOCIETE BRETONNE D'EXPEDITION DE LEGUMES (SBEL), SARL

Numéro de dépôt :
3534947
Date de dépôt :
30/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2027
OUEST\'AIL de VAL PRIM

Présentation de la marque OUEST'AIL

Déposée le 30 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAL PRIM et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE BRETONNE D'EXPEDITION DE LEGUMES (SBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OUEST'AIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-49 du 7 décembre 2007.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) VAL PRIM domicilié(e) Zone Anjou Actiparc, Jumelles Plaisance - 49160 - LONGUE JUMELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE BRETONNE D'EXPEDITION DE LEGUMES (SBEL domicilié(e) Lieu dit Mescolle - 29430 - PLOUNEVEZ LOCHRIST - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme COTONNEC Isabelle domicilié(e) 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France.

La marque OUEST'AIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3534947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OUEST'AIL arrivera à expiration en date du 30 octobre 2027.

VAL PRIM a également déposé les autres marques suivantes : "LE GOÛT DU TERRITOIRE" , CUISINEZ... LA SAVEUR DES TERROIRS ! , Cuisinez... La saveur des terroirs ! , Cuisinez... , A travers champs , "LE GOÛT DU TERROIR" , Les mijodoux , CUISINEZ... C EST BON POUR VOUS ! , VAL'PRIM Source d'énergie , VAL PRIM PRODUCTEURS DE CARACTERES


VAL PRIM, SAS - Zone Anjou Actiparc, Jumelles Plaisance - 49160 - LONGUE JUMELLES - France - SIREN 3

SOCIETE BRETONNE D'EXPEDITION DE LEGUMES (SBEL), SARL - Lieu dit Mescolle - 29430 - PLOUNEVEZ LOCHRIST - France - SIREN 4


IPSIDE, Mme COTONNEC Isabelle - 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2017 n°2654789 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-07-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.