Déposée le 10 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAL PG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SCANN'OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-35 du 28 août 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VAL PG domicilié(e) D2A de Nantes Atlantique, Rue Antoine de Saint Exupéry - 44860 - SAINT AIGNAN DE GRAND LIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 046 769 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PARTHEMA 2, Mme L'HOPITALIER Marie-Pierre domicilié(e) 3 Mail du Front-Populaire - 44200 - NANTES - France.
La marque SCANN'OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742316.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VAL PG, SAS - D2A de Nantes Atlantique, Rue Antoine de Saint Exupéry - 44860 - SAINT AIGNAN DE GRAND LIEU - France - SIREN 343046769
PARTHEMA 2, Mme L'HOPITALIER Marie-Pierre - 3 Mail du Front-Populaire - 44200 - NANTES - France
Inscription le 3 mai 2006 - Changement de dénomination n°433201 - Publication au BOPI 2006-05-03
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2008 n°2376087 - Publication au BOPI 2008-06-16
Inscription le 3 mai 2006 - Changement de dénomination n°433202 - Publication au BOPI 2006-05-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-01
Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2018 n°2683434 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-05
Inscription le 19 septembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°733904 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19
Manuels, cartonnages, imprimés, journaux, livres ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés - photogravures. Reliure de documents. Montage de bandes vidéo, tirage de photographies. Photogravure. Appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des images, trames pour la photogravure.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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