Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NANTOISE
VAL NANTAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3844996
Date de dépôt :
07/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2021
NANTOISE de VAL NANTAIS

Présentation de la marque NANTOISE

Déposée le 7 juillet 2011 par la société VAL NANTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NANTOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la société VAL NANTAIS domicilié(e) 14 ROUTE FELIX PRAUD - 44450 - SAINT JULIEN DE CONCELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 937 426 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAL NANTAIS domicilié(e) 14 ROUTE FELIX PRAUD - 44450 - SAINT JULIEN DE CONCELLES - France.

La marque NANTOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NANTOISE est expirée depuis le 7 juillet 2021.

VAL NANTAIS a également déposé les autres marques suivantes : LA VENDEENNE , La Mâche Gourmande , LE PANIER DE VALNANTAIS , NANTOISE , LA ROQUETTE GOURMANDE


VAL NANTAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 14 ROUTE FELIX PRAUD - 44450 - SAINT JULIEN DE CONCELLES - France - SIREN 785937426


VAL NANTAIS - 14 ROUTE FELIX PRAUD - 44450 - SAINT JULIEN DE CONCELLES - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Inscription le 2 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658841 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-02

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits.