Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NANTOISE
VAL NANTAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
1688805
Date de dépôt :
08/07/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2021

Présentation de la marque NANTOISE

Déposée le 8 juillet 1991 par la société VAL NANTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NANTOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société VAL NANTAIS domicilié(e) 14 route felix praud - 44450 - SAINT JULIEN DE CONCELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 937 426 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VAL NANTAIS domicilié(e) 14 ROUTE FELIX PRAUD - 44450 - SAINT JULIEN DE CONCELLES - France.

La marque NANTOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NANTOISE est expirée depuis le 7 juillet 2021.

VAL NANTAIS a également déposé les autres marques suivantes : LA VENDEENNE , La Mâche Gourmande , NANTOISE , LE PANIER DE VALNANTAIS , LA ROQUETTE GOURMANDE


VAL NANTAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 14 route felix praud - 44450 - SAINT JULIEN DE CONCELLES - France - SIREN 785937426


VAL NANTAIS - 14 ROUTE FELIX PRAUD - 44450 - SAINT JULIEN DE CONCELLES - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 2001 n°2192240 - Publication au BOPI 2001-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2011 n°2475233 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-07-07

Inscription le 2 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658841 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-02

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt