Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
99819401
Date de dépôt :
14/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2019
Présentation de la marque LA ROQUETTE GOURMANDE
Déposée le 14 octobre 1999 par la société VAL NANTAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA ROQUETTE GOURMANDE »
Le déposant est la société VAL NANTAIS domicilié(e) LA PINSONNIERE - 44450 - LA CHAPELLE BASSE MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 937 426 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE MARAICHERE VAL NANTAIS domicilié(e) 40 BLD GUSTAVE ROCH - 44200 - NANTES - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA ROQUETTE GOURMANDE est expirée depuis le 14 octobre 2019.
VAL NANTAIS a également déposé les autres marques suivantes : LA VENDEENNE , La Mâche Gourmande , NANTOISE , LE PANIER DE VALNANTAIS , NANTOISE
Déposant :
VAL NANTAIS, COOPERATIVE MARAICHERE - LA PINSONNIERE - 44450 - LA CHAPELLE BASSE MER - France - SIREN 785937426
Mandataire :
SOCIETE COOPERATIVE MARAICHERE VAL NANTAIS - 40 BLD GUSTAVE ROCH - 44200 - NANTES - France
Historique :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13
Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2009 n°2409205 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-04
Inscription le 2 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658841 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-02
Classe 00
Produits agricoles (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais. Fruits et légumes préparés et transformés.
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
