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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VAL INFORMATIQUE
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NET OPCA
Marque expirée - Marque en non vigueur

NET OPCA
VAL INFORMATIQUE SA

Numéro de dépôt :
3618248
Date de dépôt :
16/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2018
NET OPCA de VAL INFORMATIQUE

Présentation de la marque NET OPCA

Déposée le 16 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) VAL INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NET OPCA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAL INFORMATIQUE domicilié(e) 16 Avenue Salvador Dali,31700 BLAGNAC - 31700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 691 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry SUCAU domicilié(e) 79 Fbg du Moustier,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NET OPCA est expirée depuis le 16 décembre 2018.

VAL INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : VAL INFORMATIQUE , VAL CORPORATION , VAL INFORMATIQUE:Bien plus que des logiciels , ALTEO : L'essentiel du SIRH , AMMON , VAL SOFTWARE , VAL , AMMON: L'essentiel pour la gestion d'un centre de formation , LOGIPAD , VAL INFORMATIQUE


VAL INFORMATIQUE SA - 16 Avenue Salvador Dali,31700 BLAGNAC - 31700 - France - SIREN 334691987


Thierry SUCAU - 79 Fbg du Moustier,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.