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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VAL INFORMATIQUE
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ALTEO : L'essentiel du SIRH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTEO : L'essentiel du SIRH
VAL INFORMATIQUE, S.A

Numéro de dépôt :
3978881
Date de dépôt :
31/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/01/2023
ALTEO : L\'essentiel du SIRH de VAL INFORMATIQUE

Présentation de la marque ALTEO : L'essentiel du SIRH

Déposée le 31 janvier 2013 par la Société Anonyme (SA) VAL INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ALTEO : L'essentiel du SIRH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAL INFORMATIQUE domicilié(e) 16 AVENUE SALVADOR DALI - 31702 - BLAGNAC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 691 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL THIERRY SUCAU ET ASSOCIES, Mme PUERTOLAS Hélène domicilié(e) 79 FAUBOURG DU MOUSTIER - 82000 - MONTAUBAN - France.

La marque ALTEO : L'essentiel du SIRH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTEO : L'essentiel du SIRH est expirée depuis le 31 janvier 2023.

VAL INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : VAL INFORMATIQUE , NET OPCA , VAL CORPORATION , VAL INFORMATIQUE:Bien plus que des logiciels , AMMON , VAL SOFTWARE , VAL , AMMON: L'essentiel pour la gestion d'un centre de formation , LOGIPAD , VAL INFORMATIQUE


VAL INFORMATIQUE, S.A - 16 AVENUE SALVADOR DALI - 31702 - BLAGNAC CEDEX - France - SIREN 334691987


SELARL THIERRY SUCAU ET ASSOCIES, Mme PUERTOLAS Hélène - 79 FAUBOURG DU MOUSTIER - 82000 - MONTAUBAN - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 10 octobre 2013 - Rejet partiel n°610735 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-10

Appareils pour l'enregistrement la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.