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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VAL INFORMATIQUE
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altéo
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

altéo
VAL INFORMATIQUE, SA

Numéro de dépôt :
3972328
Date de dépôt :
04/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/01/2023
altéo de VAL INFORMATIQUE

Présentation de la marque altéo

Déposée le 4 janvier 2013 par la Société Anonyme (SA) VAL INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « altéo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAL INFORMATIQUE domicilié(e) 16 Avenue Salvador Dali - 31700 - BLAGNAC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 691 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL SUCAU ET ASSOCIES, Mme PUERTOLAS HELENE domicilié(e) 79 FAUBOURG DU MOUSTIER - 82000 - MONTAUBAN - France.

La marque altéo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972328.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque altéo est expirée depuis le 4 janvier 2023.

VAL INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : VAL INFORMATIQUE , NET OPCA , VAL CORPORATION , VAL INFORMATIQUE:Bien plus que des logiciels , ALTEO : L'essentiel du SIRH , AMMON , VAL SOFTWARE , VAL , AMMON: L'essentiel pour la gestion d'un centre de formation , LOGIPAD


VAL INFORMATIQUE, SA - 16 Avenue Salvador Dali - 31700 - BLAGNAC CEDEX - France - SIREN 334691987


SELARL SUCAU ET ASSOCIES, Mme PUERTOLAS HELENE - 79 FAUBOURG DU MOUSTIER - 82000 - MONTAUBAN - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Inscription le 2 décembre 2013 - Rejet partiel n°613606 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Appareils pour l'enregistrement, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement.