Déposée le 25 janvier 2011 par la société Val'hor
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Ton Avenir en vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-07 du 18 février 2011.
Le déposant est la société Val'hor domicilié(e) 44 rue d'Alésia - 75682 - PARIS cedex 14 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 985 183 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Val'hor domicilié(e) 44 rue d'Alésia - 75682 - PARIS cedex 14 - France.
La marque Ton Avenir en vert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800595.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Val'hor, Association - 44 rue d'Alésia - 75682 - PARIS cedex 14 - France - SIREN 431985183
Val'hor - 44 rue d'Alésia - 75682 - PARIS cedex 14 - France
Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Inscription le 9 mai 2011 - Retrait partiel n°548385 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-09
Inscription le 9 mai 2011 - Retrait partiel n°548384 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-09
Inscription le 29 juin 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°552380 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-29
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture. Tous les produits précités étant exploités exclusivement en relation avec des activités non commerciales de promotion des métiers de la filière de l'horticulture ou du paysage auprès des adolescents.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Tous les produits précités étant exploités exclusivement en relation avec des activités non commerciales de promotion des métiers de la filière de l'horticulture ou du paysage auprès des adolescents.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Tous les services précités étant exploités exclusivement en relation avec des activités non commerciales de promotion des métiers de la filière de l'horticulture ou du paysage auprès des adolescents.
Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Ton Avenir en vert"
