Déposée par voie électronique le 21 juillet 2014 par l'association loi 1901 VAL'HOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SEPALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-33 du 14 août 2014.
Le déposant est l'association loi 1901 VAL'HOR domicilié(e) 44 rue d'Alésia - 75014 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 985 183 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI, Mme. Gaëlle Loinger-Benamran domicilié(e) 223 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly sur Seine - France.
La marque SEPALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VAL'HOR, Association Loi 1901 - 44 rue d'Alésia - 75014 - Paris - France - SIREN 431985183
PARTENAIRES PI, Mme. Gaëlle Loinger-Benamran - 223 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly sur Seine - France
Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Bases de données électroniques enregistrées sur des supports informatiques ; base de données électroniques de photographies dans le domaine de l'horticulture, la fleuristerie et le paysage ; photographies téléchargeables, illustrations, images et oeuvres picturales et graphiques téléchargeables via l'Internet et les appareils sans fil dans le domaine de l'horticulture, la fleuristerie et le paysage ; fichiers d'images téléchargeables. Logiciels de gestion de bases de données ; logiciels pour l'organisation et la visualisation de photographies et d'images numériques ; logiciels de téléchargement, d'accès, de manipulation, de compression, d'édition, d'indexation, de catalogage, d'amélioration, de traitement, de mise en ligne, d'affichage, de référencement, de diffusion en continu, de mise en mémoire, de partage, d'impression de photographies, d'images, d'éléments graphiques, de vidéos dans le domaine de l'horticulture, la fleuristerie et le paysage par le biais de réseaux informatiques mondiaux, téléphones portables et autres réseaux de communication. Programmes informatiques pour la recherche à distance de contenu sur des ordinateurs et réseaux informatiques ;
Services de recueil, gestion, compilation, systématisation, mise à jour et maintenance de données dans des bases de données de photographies dans le domaine de l'horticulture, la fleuristerie et le paysage. Services de gestion de fichiers informatiques dans le domaine précité ;
Services de fourniture d'accès à des bases de données collaboratives contenant des photographies dédiées aux professionnels des domaines de l'horticulture, de la fleuristerie et du paysage ; services de fourniture d'accès à des plateformes Internet pour l'échange de photographies numériques ; services de transmission électronique d'images et de photos via un réseau informatique mondial ; services d'acheminement électronique d'images et de photographies par le biais d'un réseau informatique mondial ; services de transmission d'images par ordinateur ; transmission électronique d'images, de photos, d'illustrations et d'images graphiques sur un réseau informatique mondial ; services de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateurs dans le domaine de l'horticulture, la fleuristerie et du paysage ;
Services de photothèque, à savoir présentation de photographies sur une base de données collaborative ; reportages photographiques ; services de photographie. Mise à disposition en ligne de photographies et informations en matière de photographies dans le domaine de l'horticulture, la fleuristerie et du paysage ; mise à disposition en ligne de bases de données informatiques et bases de données consultables en ligne dans le domaine de la photographie.
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