Déposée le 11 janvier 2011 par la société Val'hor
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Plante Bleue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-05 du 4 février 2011.
Le déposant est la société Val'hor domicilié(e) 44 rue d'Alésia - 75682 - PARIS cedex 14 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 985 183 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Val'hor domicilié(e) 44 rue d'Alésia - 75682 - PARIS cedex 14 - France.
La marque Plante Bleue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Val'hor, Association - 44 rue d'Alésia - 75682 - PARIS cedex 14 - France - SIREN 431985183
Val'hor - 44 rue d'Alésia - 75682 - PARIS cedex 14 - France
Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Inscription le 17 octobre 2013 - Retrait partiel n°611120 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-17
Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Inscription le 12 décembre 2014 - Rejet partiel n°638166 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-12
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ;
Produits forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Plante Bleue"