Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Plante Bleue
Val'hor, Association

Numéro de dépôt :
3796961
Date de dépôt :
11/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2021
Plante Bleue de Val\'hor

Présentation de la marque Plante Bleue

Déposée le 11 janvier 2011 par la société Val'hor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Plante Bleue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la société Val'hor domicilié(e) 44 rue d'Alésia - 75682 - PARIS cedex 14 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 985 183 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Val'hor domicilié(e) 44 rue d'Alésia - 75682 - PARIS cedex 14 - France.

La marque Plante Bleue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plante Bleue est expirée depuis le 11 janvier 2021.

Val'hor a également déposé les autres marques suivantes : PAROLE DE FLEURS , PLANTE BLEUE , SEPALE , ARBRESPLANTESFLEURS LES PROFESSIONNELS DU VEGETAL , Cité Verte , Le végétal, c'est vital , Végétal Confiance , PAROLE DE FLEURS , (Marque figurative) , VAL'HOR Les professionnels du vegetal


Val'hor, Association - 44 rue d'Alésia - 75682 - PARIS cedex 14 - France - SIREN 431985183


Val'hor - 44 rue d'Alésia - 75682 - PARIS cedex 14 - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Inscription le 17 octobre 2013 - Retrait partiel n°611120 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-17

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Inscription le 12 décembre 2014 - Rejet partiel n°638166 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-12

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ;

Produits forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.