Déposée par voie électronique le 2 septembre 2016 par l'association loi 1901 VAL'HOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-38 du 23 septembre 2016.
Le déposant est l'association loi 1901 VAL'HOR domicilié(e) 44 Rue d'Alésia - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 985 183 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI, Mme. Malaurie PANTALACCI domicilié(e) 2 Rue du Général Delanne - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296490.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VAL'HOR, Association Loi 1901 - 44 Rue d'Alésia - 75014 - PARIS - France - SIREN 431985183
PARTENAIRES PI, Mme. Malaurie PANTALACCI - 2 Rue du Général Delanne - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Produits de l'imprimerie ; affiches ; affiches publicitaires ; affiches en papier ; articles de papeterie ; papier ; carton ; manuels d'instructions ; revues de presse ; porte-affiches en papier ou en carton ; kakémono (affiches) ; autocollants ; blocs notes ; enseignes en papier ou en carton ; cartons ; papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; tracts, prospectus ; publications, affiches ; revues, journaux, magazines, livres, albums, cartes ; brochures ; catalogues ; calendriers ; photographies ; clichés ; crayons ; écriteaux en papier ou en carton ; enveloppes (papeterie) ; étiquettes autocollantes ; étiquettes en papier ; étiquettes adhésives imprimées ; fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ; boîtes en carton ou en papier ; emballages en carton ; emballages de produits en plastique, papier et carton ; papier d'emballage ; papier d'emballage décoratif ; matériaux d'emballage (papier) ; sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; flyers/tracts ; bons de commande ; papier traité pour l'emballage de fleurs et compositions florales ; l'ensemble des produits précités étant destiné à une exploitation dans le domaine de la promotion des filières de l'horticulture, de la fleuristerie, du paysage, du jardin et de la mise à disposition d'informations sur ces filières ;
Gestion des affaires commerciales ; agences d'informations commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de certification de productions dans le domaine horticole (audit) ; travaux de bureau ; publicité ; services de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique et télévisée ; mise à jour de documentation publicitaire ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion (distribution) d'échantillons et de matériel publicitaire ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros ; courrier publicitaire ; diffusion (distribution) d'échantillons ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; mises en page à buts publicitaires ; rédaction et publication de textes publicitaires ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; travaux de bureau ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; établissement de statistiques ; sondages d'opinion ; prévisions économiques ; promotion des ventes pour des tiers ; études de marché ; relations publiques ; services de revues de presse ; services de relations publiques pour associations, entreprises, instituts de recherche, organisations et autres établissements impliqués dans ou se consacrant à la promotion des filières de l'horticulture d'ornement et de la fleuristerie ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ; reproduction de documents ; l'ensemble des services rendus pour la promotion des filières de l'horticulture, de la fleuristerie, du paysage, du jardin et de la mise à disposition d'informations sur ces filières ;
éducation, formation, divertissement ; organisation et remise de prix, de récompenses. organisation d'événements ; organisation et conduite d'ateliers de formation et de divertissement, de colloques, conférences, forums, congrès, séminaires ou symposiums, salons ou expositions ou manifestations professionnelles ou non, à buts culturels ou éducatifs ; activités culturelles ; production, organisation et réalisation d'oeuvres musicales et/ou audio-visuelles ; édition et publication de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de lettres d'information et de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de reportage photographique ; l'ensemble des services rendus pour la promotion des filières de l'horticulture, de la fleuristerie, du paysage, du jardin et de la mise à disposition d'informations sur ces filières ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; conseils en agriculture ; conseils en jardinage ; location de matériel pour exploitations agricoles ; services d'insémination artificielle ; services en rapport avec la culture des plantes, à savoir, jardinage ; services en rapport avec l'art floral, à savoir, composition florale ; services rendus par des jardiniers-paysagistes ; services de conception d'aménagements paysagers ; services de pépiniéristes ; mise à disposition d'informations en matière de destruction de mauvaises herbes ; services agricoles en matière de protection de l'environnement ; services de conseils et d'assistance en matière d'utilisation de traitements non chimiques pour une horticulture et une agriculture durables ; services de conseils en matière de culture de plantes ; fourniture d'informations en matière d'identification des plantes et des fleurs à des fins horticoles ; mise à disposition et fourniture d'informations en matière d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture pour la promotion des filières de l'horticulture, de la fleuristerie, du paysage, du jardin et de la mise à disposition d'informations sur ces filières.
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