Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESIGN PAR NATURE
VAL'HOR, Association interprofessionnelle

Numéro de dépôt :
3952511
Date de dépôt :
10/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2022
DESIGN PAR NATURE de VAL\'HOR

Présentation de la marque DESIGN PAR NATURE

Déposée le 10 octobre 2012 par la société VAL'HOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESIGN PAR NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la société VAL'HOR domicilié(e) 44 rue d'Alésia - 75862 - PARIS Cedex 14 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 985 183 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI, Gaëlle Loinger Benamran domicilié(e) 223 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque DESIGN PAR NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN PAR NATURE est expirée depuis le 10 octobre 2022.

VAL'HOR a également déposé les autres marques suivantes : PAROLE DE FLEURS , PLANTE BLEUE , SEPALE , ARBRESPLANTESFLEURS LES PROFESSIONNELS DU VEGETAL , Cité Verte , Le végétal, c'est vital , Végétal Confiance , PAROLE DE FLEURS , (Marque figurative) , VAL'HOR Les professionnels du vegetal


VAL'HOR, Association interprofessionnelle - 44 rue d'Alésia - 75862 - PARIS Cedex 14 - France - SIREN 431985183


PARTENAIRES PI, Gaëlle Loinger Benamran - 223 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; revues de presse ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin. L'ensemble des produits précités étant exclusivement destiné à une exploitation dans le domaine de la promotion des filières de l'horticulture d'ornement, de la fleuristerie, du paysage et du jardin.

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbres (végétaux) ; arbustes ; baies (fruits) ; gazon naturel ; germes (céréales, botanique et semences) ; herbes potagères fraîches ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique et télévisée ; mise à jour de documentation publicitaire ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros ; courrier publicitaire ; diffusion (distribution) d'échantillons ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; mises en page à buts publicitaires ; rédaction et publication de textes publicitaires ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité. Travaux de bureau ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Gestion des affaires commerciales ; agences d'informations commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; établissement de statistiques ; sondages d'opinion ; prévisions économiques ; promotion des ventes pour des tiers ; études de marché ; relations publiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ; reproduction de documents ; relations publiques ; services de revues de presse. L'ensemble des services précités étant exclusivement destiné à une exploitation dans le domaine de la promotion des filières de l'horticulture d'ornement, de la fleuristerie, du paysage et du jardin ;

Education ; formation ; divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de livres ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ; reportages photographiques ; organisation de concours et de loteries ; organisation d'expositions et d'activités culturelles. L'ensemble des services précités étant exclusivement rendu dans le domaine de la promotion des filières de l'horticulture d'ornement, de la fleuristerie, du paysage et du jardin ;

Evaluations, estimations, recherches, et rapports dans les domaines scientifique et technologique à savoir expertise (travaux) d'ingénieurs ; expertises (travaux d'ingénieurs) et étude de projets techniques dans le domaine horticole ; prospection et expertises géologiques ; recherches en matière de protection de l'environnement ; services de recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure dessin industriel ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs pour emballages/ services de contrôle de qualité ; services d'évaluation de résultats, évaluation et certification de la compétence technique de personnes au regard de normes et standards publics ou privés, à savoir services de contrôle de qualité dans le domaine horticole ; services de certification des fleurs et plantes issues de la culture durable ; services de contrôles de qualité, à savoir certification de productions dans le domaine horticole, rédaction de normes et de cahiers des charges, contrôle de l'application des normes et cahier des charges, délivrance de certificats attestant de la conformité à des normes et à des cahiers des charges, informations concernant les normes et la certification de productions dans le domaine horticole ; l'ensemble des services précités étant exclusivement rendu dans le domaine de la promotion des filières de l'horticulture d'ornement, de la fleuristerie, du paysage et du jardin ; services de certification de productions dans le domaine horticole (audit) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services d'insémination artificielle ; services en rapport avec la culture des plantes tels que le jardinage ; services en rapport avec l'art floral tels que la composition florale ainsi que les services rendus par des jardiniers-paysagistes ; services de conception d'aménagements paysagers ; services de pépiniéristes.