Marque renouvelée - Marque en vigueur

Charte Qualité Fleurs
VAL'HOR, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3526040
Date de dépôt :
21/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2027
Charte Qualité Fleurs de VAL\'HOR

Présentation de la marque Charte Qualité Fleurs

Déposée le 21 septembre 2007 par l'association loi 1901 VAL'HOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Charte Qualité Fleurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-43 du 26 octobre 2007.

Le déposant est l'association loi 1901 VAL'HOR domicilié(e) 44 rue d'Alésia - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 985 183 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI, Mme PANTALACCI Malaurie domicilié(e) 2 rue du Général Delanne - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque Charte Qualité Fleurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3526040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Charte Qualité Fleurs arrivera à expiration en date du 21 septembre 2027.

VAL'HOR a également déposé les autres marques suivantes : PAROLE DE FLEURS , PLANTE BLEUE , SEPALE , ARBRESPLANTESFLEURS LES PROFESSIONNELS DU VEGETAL , Cité Verte , Le végétal, c'est vital , Végétal Confiance , PAROLE DE FLEURS , (Marque figurative) , VAL'HOR Les professionnels du vegetal


VAL'HOR, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 44 rue d'Alésia - 75014 - PARIS - France - SIREN 431985183


PARTENAIRES PI, Mme PANTALACCI Malaurie - 2 rue du Général Delanne - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Inscription le 12 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°557531 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-12

Renouvellement sans limitation le 8 août 2017 n°2656799 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-08-08

Inscription le 27 mars 2020 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°783654 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-27

Manuels d'instructions ; blocs de papier ; revues de presse ; enseignes en papier ou en carton ; cartons ; papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; tracts, affiches, prospectus ; publications, revues, journaux, magazines, livres, albums, calendriers, photographies ; matériel pour les artistes ; fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires ; clichés. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, arbres ; troncs d'arbres ; arbustes ; avoine ; aliments pour bestiaux ; aliments pour le bétail ; blé ; issues de blé ; son de blé ; bois bruts ; copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois ; bois en grume ; bubles ; écorces brutes ; volaille pour l'élevage ; produits de l'élevage ; maïs ; orge ; palmiers ; feuilles de palmiers ; plantes ; rosiers ; sésame ; son de céréales ; seigle ; pieds de vigne ; plantes séchées pour la décoration ; graines [semences] ; produits forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences, plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments pour les animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants issus d'un élevage traditionnel, agrumes ; fruits ; poissons vivants, coquillages, crustacés vivants ; produits issus d'un élevage non industriel ; couronnes en fleurs naturelles. Publicité ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; organisations d'expositions à but publicitaire ; relations publiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; expertises en affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; services de publicité ; services de dactylographie ; diffusion (distribution) d'échantillons ; services de conseils pour la direction des affaires et notamment en terme de créativité et d'innovation ; gestion de fichiers informatiques ; études de marché ; prévisions économiques ; traitement de texte. Education, édition de livres, de revues ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloque, de conférence, de congrès, d'exposition, de stand lors d'exposition ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; photographies ; reportages photographiques ; organisation d'activités et d'évènements culturels. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, location de matériel pour exploitations agricoles ; élevage et pansage d'animaux ; chirurgie des arbres ; composition florale ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; entretien de pelouses ; destruction des mauvaises herbes ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; services de pépiniéristes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.