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Marques déposées par l'association loi 1901 VAL'HOR
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ASSISES DU JARDIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSISES DU JARDIN
VAL'HOR, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3934191
Date de dépôt :
13/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/07/2022
ASSISES DU JARDIN de VAL\'HOR

Présentation de la marque ASSISES DU JARDIN

Déposée le 13 juillet 2012 par l'association loi 1901 VAL'HOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ASSISES DU JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 VAL'HOR domicilié(e) 44 rue d'Alésia - 75682 - Paris Cedex 14 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI, Mme. Mélissa Cassanet domicilié(e) 223 avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly sur Seine - France.

La marque ASSISES DU JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSISES DU JARDIN est expirée depuis le 13 juillet 2022.

VAL'HOR a également déposé les autres marques suivantes : PAROLE DE FLEURS , PLANTE BLEUE , SEPALE , ARBRESPLANTESFLEURS LES PROFESSIONNELS DU VEGETAL , Cité Verte , Le végétal, c'est vital , Végétal Confiance , PAROLE DE FLEURS , (Marque figurative) , VAL'HOR Les professionnels du vegetal


VAL'HOR, Association Loi 1901 - 44 rue d'Alésia - 75682 - Paris Cedex 14 - France


PARTENAIRES PI, Mme. Mélissa Cassanet - 223 avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly sur Seine - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Manuels d'instructions ; blocs de papier ; revues de presse ; enseignes en papier ou en carton ; cartons ; papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; tracts, affiches, prospectus ; publications, revues, journaux, magazines, livres, albums, calendriers, photographies ; matériel pour les artistes ; fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires ; clichés ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, arbres ; troncs d'arbres ; arbustes ; avoine ; aliments pour bestiaux ; aliments pour le bétail ; blé ; issues de blé ; son de blé ; bois bruts ; copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois ; bois en grume ; bubles ; écorces brutes ; volaille pour l'élevage ; produits de l'élevage ; maïs ; orge ; palmiers ; feuilles de palmiers ; plantes ; rosiers ; sésame ; son de céréales ; seigle ; pieds de vigne ; plantes séchées pour la décoration ; graines (semences), non compris dans d'autres classes ; produits forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences, plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments pour les animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants issus d'un élevage traditionnel, agrumes ; fruits ; poissons vivants, coquillages, crustacés vivants ; produits issus d'un élevage non industriel ; couronnes en fleurs naturelles ;

Publicité ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; organisations d'expositions à but publicitaire ; relations publiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; expertises en affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; services de publicité ; services de dactylographie ; diffusion (distribution) d'échantillons ; services de conseils pour la direction des affaires et notamment en terme de créativité et d'innovation ; gestion de fichiers informatiques ; études de marché ; prévisions économiques ; traitement de texte ;

Education, formation, divertissement, édition de livres, de revues ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloque, de conférence, de congrès, d'exposition, de stand lors d'exposition ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, de forums, de visites, de spectacles, d'assises ; photographies ; reportages photographiques ; organisation d'activités et d'évènements culturels ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, location de matériel pour exploitations agricoles ; élevage et pansage d'animaux ; chirurgie des arbres ; composition florale ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; entretien de pelouses ; destruction des mauvaises herbes ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; services de pépiniéristes.