Marque expirée - Marque en non vigueur

Cité Verte
Val'Hor Association Française pour la Valorisation des Produits et des Métiers de l'Horticulture et du Paysage Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3568629
Date de dépôt :
10/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2018
Cité Verte de Val\'Hor Association Française pour la Valorisation des Produits et des Métiers de l\'Horticulture et du Paysage

Présentation de la marque Cité Verte

Déposée le 10 avril 2008 par l'association loi 1901 Val'Hor Association Française pour la Valorisation des Produits et des Métiers de l'Horticulture et du Paysage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cité Verte »

Le déposant est l'association loi 1901 Val'Hor Association Française pour la Valorisation des Produits et des Métiers de l'Horticulture et du Paysage domicilié(e) 44 rue d'Alésia,75682 PARIS 14ème - 75682 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DREYFUS & associés domicilié(e) 25 rue Louis le Grand,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cité Verte est expirée depuis le 10 avril 2018.

Val'Hor Association Française pour la Valorisation des Produits et des Métiers de l'Horticulture et du Paysage a également déposé les autres marques suivantes : Les professionnels des jardins et du paysage , C'EST TOUT LE TEMPS... LE TEMPS DES FLEURS, DES PLANTES, DES ARBRES! , Les professionnels des fleurs et des jardins


Val'Hor Association Française pour la Valorisation des Produits et des Métiers de l'Horticulture et du Paysage Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 44 rue d'Alésia,75682 PARIS 14ème - 75682 - France


CABINET DREYFUS & associés - 25 rue Louis le Grand,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Manuels d'instructions ; blocs de papier ; revues de presse ; enseignes en papier ou en carton ; cartons ; papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; tracts, affiches, prospectus ; publications, revues, journaux, magazines, livres, albums, calendriers, photographies ; matériel pour les artistes ; fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires ; clichés. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, arbres ; troncs d'arbres ; arbustes ; avoine ; aliments pour bestiaux ; aliments pour le bétail ; blé ; issues de blé ; son de blé ; bois bruts ; copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois ; bois en grume ; bubles ; écorces brutes ; volaille pour l'élevage ; produits de l'élevage ; maïs ; orge ; palmiers ; feuilles de palmiers ; plantes ; rosiers ; sésame ; son de céréales ; seigle ; pieds de vigne ; plantes séchées pour la décoration ; graines (semences), non compris dans d'autres classes ; produits forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences, plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments pour les animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants issus d'un élevage traditionnel, agrumes ; fruits ; poissons vivants, coquillages, crustacés vivants : produits issus d'un élevage non industriel ; couronnes en fleurs naturelles. Publicité ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; organisations d'expositions à but publicitaire ; relations publiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; expertises en affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; services de publicité ; services de dactylographie ; diffusion (distribution) d'échantillons ; services de conseils pour la direction des affaires et notamment en terme de créativité et d'innovation ; gestion de fichiers informatiques ; études de marché ; prévisions économiques ; traitement de texte. Services de construction, réparation et d'entretien d'édifices, de constructions, de propriétés immobilières ; installation, entretien et réparation d'ascenseurs, de chauffages et d'éléments de construction, services d'isolation et d'étanchéité de constructions, équipement de cuisines, supervision (direction) de travaux de construction, promotion (construction) de projets immobiliers, services de construction des édifices, des routes, des ponts, des barrages ou des lignes de transmission, services de peintures, plomberie, d'installation de chauffage, de couvertures ; services annexes aux services de construction à savoir services d'inspections de projets de constructions ; services de location d'outils et de matériel de construction. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, location de matériel pour exploitations agricoles ; élevage et pansage d'animaux ; chirurgie des arbres ; composition florale ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; entretien de pelouses ; destruction des mauvaises herbes ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; services de pépiniéristes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.