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Marques déposées par la société Val'Eyrieux
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L'École du vent
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'École du vent
Val'Eyrieux, communauté de communes

Numéro de dépôt :
4232468
Date de dépôt :
03/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/12/2025
L\'École du vent de Val\'Eyrieux

Présentation de la marque L'École du vent

Déposée le 3 décembre 2015 par la société Val'Eyrieux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'École du vent » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la société Val'Eyrieux domicilié(e) 21 rue de Saunier, BP 55 - 07160 - LE CHEYLARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 041 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Val'Eyrieux, M. CHABAL Jacques domicilié(e) 21 rue de Saunier, BP 55 - 07160 - LE CHEYLARD - France.

La marque L'École du vent a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'École du vent arrivera à expiration en date du 3 décembre 2025.


Val'Eyrieux, communauté de communes - 21 rue de Saunier, BP 55 - 07160 - LE CHEYLARD - France - SIREN 200041465


Val'Eyrieux, M. CHABAL Jacques - 21 rue de Saunier, BP 55 - 07160 - LE CHEYLARD - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.