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Marques déposées par l'association loi 1901 VAL'EN BULLES
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VAL EN BULLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VAL EN BULLES
Association VAL'EN BULLES, Association

Numéro de dépôt :
4378521
Date de dépôt :
24/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2027
VAL EN BULLES de VAL\'EN BULLES

Présentation de la marque VAL EN BULLES

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2017 par l'association loi 1901 VAL'EN BULLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VAL EN BULLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 VAL'EN BULLES domicilié(e) 6 Allée Jules Mousseron - 59300 - FAMARS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick CHAVALLE domicilié(e) 6 Allée Jules Mousseron - 59300 - FAMARS - France.

La marque VAL EN BULLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL EN BULLES arrivera à expiration en date du 24 juillet 2027.


Association VAL'EN BULLES, Association - 6 Allée Jules Mousseron - 59300 - FAMARS - France


M. Patrick CHAVALLE - 6 Allée Jules Mousseron - 59300 - FAMARS - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.