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Marques déposées par VAL DES BRUYERES (G.A.E.C
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CHÂTEAU VAL DES BRUYÈRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU VAL DES BRUYÈRES
VAL DES BRUYERES (G.A.E.C.)

Numéro de dépôt :
97705550
Date de dépôt :
24/01/1997
Lieu de dépôt :
PEZENAS
Date d'expiration :
24/01/2007

Présentation de la marque CHÂTEAU VAL DES BRUYÈRES

Déposée le 24 janvier 1997 par VAL DES BRUYERES (G.A.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PEZENAS), la marque française « CHÂTEAU VAL DES BRUYÈRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Le déposant est VAL DES BRUYERES (G.A.E.C.), domicilié(e) 15 Rue des Aires Basses, 34320 NEFFIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC VAL DES BRUYERES - France.

La marque CHÂTEAU VAL DES BRUYÈRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU VAL DES BRUYÈRES est expirée depuis le 24 janvier 2007.


VAL DES BRUYERES (G.A.E.C.) - 15 Rue des Aires Basses, 34320 NEFFIES - France


GAEC VAL DES BRUYERES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Vin d'appelation d'origine controlée "coteaux du Languedoc" provenant exclusivement de l'exploitation exactement designee par le terme "chateau val des Bruyeres"