Marque expirée - Marque en non vigueur

VOLPOM
VAL DE VIRE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
97706027
Date de dépôt :
26/11/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/11/2017

Présentation de la marque VOLPOM

Déposée le 26 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAL DE VIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VOLPOM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VAL DE VIRE domicilié(e) Route de Gieville,50890 CONDE SUR VIRE (dossier no 2356548) - 50890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 309 555 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2356548) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOLPOM est expirée depuis le 26 novembre 2017.

VAL DE VIRE a également déposé les autres marques suivantes : APPLE'K , LES MAITRES CIDRIERS , VAL DE VIRE BIOACTIVES , DAN'ARMOR , ABLACK , VAL DE VIRE , GIBUS ET CA PETILLE! , APPLE SYNERGIC , LE COMPTOIR DES CIDRES , AZTEK


VAL DE VIRE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Route de Gieville,50890 CONDE SUR VIRE (dossier no 2356548) - 50890 - France - SIREN 384309555


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2356548) - 75847 - France


Inscription le 4 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336265 - Publication au BOPI 2001-12-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-51

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2007 n°2356548 - Publication au BOPI 2007-11-27

Inscription le 18 janvier 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°339789 - Publication au BOPI 2002-01-18

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement de dénomination n°405931 - Publication au BOPI 2005-01-17

Inscription le 24 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°464125 - Publication au BOPI 2007-10-24

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Inscription le 4 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533301 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Inscription le 2 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°615638 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-01-02

Inscription le 2 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°615637 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-01-02

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits y compris cidres et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées). Boissons alcooliques (à l'exception des bières), y compris les produits fermentés.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.