Déposée le 16 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAL DE VIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « APPLE'K » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-22 du 28 mai 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAL DE VIRE domicilié(e) 50890 CONDE S/VIRE - 50890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 309 555 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France.
La marque APPLE'K a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VAL DE VIRE Société à Responsabilité Limitée - 50890 CONDE S/VIRE - 50890 - France - SIREN 384309555
Cabinet REGIMBEAU - Espace Performance Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22
Inscription le 19 juillet 2010 - Changement de nature juridique n°527794 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19
Inscription le 4 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533301 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04
Inscription le 2 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°615637 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-01-02
Inscription le 2 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°615638 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-01-02
Eaux minérales et gazeuses ; autres boissons non alcooliques ; boissons non alcooliques à base de fruits, y compris jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, thé, cacao et des boissons lactées). Cidres ; eaux de vie, notamment de cidre ; apéritifs, notamment pommeau ; digestifs ; spiritueux.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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