Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL DE SERIGNY
SARL "Val de Sérigny"

Numéro de dépôt :
92415003
Date de dépôt :
08/04/1992
Lieu de dépôt :
CHATELLERAULT
Date d'expiration :
08/04/2002

Présentation de la marque VAL DE SERIGNY

Déposée le 8 avril 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "Val de Sérigny" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATELLERAULT), la marque française « VAL DE SERIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "Val de Sérigny" domicilié(e) La Belle Indienne, 86230 Sérigny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Robert FRANCHINEAU - France.

La marque VAL DE SERIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415003.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL DE SERIGNY est expirée depuis le 8 avril 2002.

"Val de Sérigny" a également déposé les autres marques suivantes : LA BELLE INDIENNE , L'EMBELLIE , L'EMBELLIE , VAL DE SERIGNY , MELONS ET MERVEILLES


SARL "Val de Sérigny" - La Belle Indienne, 86230 Sérigny - France


Monsieur Robert FRANCHINEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Melons