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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAL DE SERIGNY
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VAL DE SERIGNY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL DE SERIGNY
SARL VAL DE SERIGNY

Numéro de dépôt :
3251172
Date de dépôt :
02/10/2003
Lieu de dépôt :
GTC POITIERS
Date d'expiration :
02/10/2013
VAL DE SERIGNY de VAL DE SERIGNY

Présentation de la marque VAL DE SERIGNY

Déposée le 2 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAL DE SERIGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC POITIERS), la marque française « VAL DE SERIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAL DE SERIGNY domicilié(e) Lieu dit La Belle Indienne,86230 SERIGNY - 86230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 502 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAL DE SERIGNY M. Robert FRANCHINEAU domicilié(e) Lieu dit La Belle Indienne,86230 SERIGNY - 86230 - France.

La marque VAL DE SERIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL DE SERIGNY est expirée depuis le 2 octobre 2013.

VAL DE SERIGNY a également déposé les autres marques suivantes : LA BELLE INDIENNE , L'EMBELLIE , L'EMBELLIE , MELONS ET MERVEILLES , VAL DE SERIGNY


SARL VAL DE SERIGNY - Lieu dit La Belle Indienne,86230 SERIGNY - 86230 - France - SIREN 381502236


VAL DE SERIGNY M. Robert FRANCHINEAU - Lieu dit La Belle Indienne,86230 SERIGNY - 86230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Inscription le 5 février 2009 - Changement de dénomination n°490309 - Publication au BOPI 2009-02-05

Inscription le 5 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490308 - Publication au BOPI 2009-02-05

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Fruits et légumes conservés séchés et cuits. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.