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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAL DE SERIGNY
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MELONS ET MERVEILLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

MELONS ET MERVEILLES
SAS VAL DE SERIGNY

Numéro de dépôt :
3491526
Date de dépôt :
28/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2017
MELONS ET MERVEILLES de VAL DE SERIGNY

Présentation de la marque MELONS ET MERVEILLES

Déposée le 28 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAL DE SERIGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELONS ET MERVEILLES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VAL DE SERIGNY domicilié(e) LA BELLE INDIENNE,86230 SERIGNY - 86230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 502 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAL DE SERIGNY SAS Monsieur Robert Franchineau domicilié(e) La Belle Indienne,86230 SERIGNY - 86230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELONS ET MERVEILLES est expirée depuis le 28 mars 2017.

VAL DE SERIGNY a également déposé les autres marques suivantes : LA BELLE INDIENNE , L'EMBELLIE , L'EMBELLIE , VAL DE SERIGNY , VAL DE SERIGNY


SAS VAL DE SERIGNY - LA BELLE INDIENNE,86230 SERIGNY - 86230 - France - SIREN 381502236


VAL DE SERIGNY SAS Monsieur Robert Franchineau - La Belle Indienne,86230 SERIGNY - 86230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-39

Inscription le 5 février 2009 - Changement de dénomination n°490309 - Publication au BOPI 2009-02-05

Inscription le 5 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490308 - Publication au BOPI 2009-02-05

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Fruits et légumes conservés séchés et cuits.

Fruits et légumes frais.