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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAL DE LYON
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Rosette de Lyon
Marque expirée - Marque en non vigueur

Rosette de Lyon
VAL DE LYON Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3463267
Date de dépôt :
16/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/11/2016
Rosette de Lyon de VAL DE LYON

Présentation de la marque Rosette de Lyon

Déposée le 16 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAL DE LYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Rosette de Lyon »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VAL DE LYON domicilié(e) 16 Chaussée Beauvoir,69590 SAINT SYMPHORIEN SUR COISE - 69590 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 799 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rosette de Lyon est expirée depuis le 16 novembre 2016.


VAL DE LYON Société par Actions Simplifiée - 16 Chaussée Beauvoir,69590 SAINT SYMPHORIEN SUR COISE - 69590 - France - SIREN 400799474


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Rosette de Lyon.