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Marques déposées par l'association loi 1901 VAL DE LOIRE
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SELECTION VAL DE LOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTION VAL DE LOIRE
ASSOCIATION VAL DE LOIRE

Numéro de dépôt :
1031726
Date de dépôt :
07/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SELECTION VAL DE LOIRE

Déposée le 7 juin 1977 par l'association loi 1901 VAL DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SELECTION VAL DE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 VAL DE LOIRE domicilié(e) pour la Sélection et la Promotion des Produits Agricoles Régionaux association loi 1901, 21, rue Emile Zola, à TOURS (Indre-&-Loire). - France.

La marque SELECTION VAL DE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1031726.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SELECTION VAL DE LOIRE est expirée depuis le 7 juin 1987.


ASSOCIATION VAL DE LOIRE - pour la Sélection et la Promotion des Produits Agricoles Régionaux association loi 1901, 21, rue Emile Zola, à TOURS (Indre-&-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-022

Produits diététiques et alimentaires de régime.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves pickles.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comes tibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques.Cidres, apéritifs, liqueurs et spiritueux divers.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.