Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL DE LOIRE PRIMEURS
S.A. VAL DE LOIRE PRIMEURS

Numéro de dépôt :
93482726
Date de dépôt :
29/06/1993
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
29/06/2003

Présentation de la marque VAL DE LOIRE PRIMEURS

Déposée le 29 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) VAL DE LOIRE PRIMEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « VAL DE LOIRE PRIMEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAL DE LOIRE PRIMEURS domicilié(e) B.P. 236, 37702 ST PIERRE DES CORPS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. VAL DE LOIRE PRIMEURS - France.

La marque VAL DE LOIRE PRIMEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482726.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL DE LOIRE PRIMEURS est expirée depuis le 29 juin 2003.


S.A. VAL DE LOIRE PRIMEURS - B.P. 236, 37702 ST PIERRE DES CORPS - France


S.A. VAL DE LOIRE PRIMEURS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Fruits et légumes conservés séchés et cuits riz tapioca farine et préparations faites de céréales gateaux fruits et légumes frais, fleurs naturelles, semences, plantes vivantes jus de fruits, boissons non alcooliques

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.