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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) VAL DE GASCOGNE
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VAL'@AGRI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL'@AGRI
VAL DE GASCOGNE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4104463
Date de dépôt :
01/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/07/2024
VAL\'@AGRI de VAL DE GASCOGNE

Présentation de la marque VAL'@AGRI

Déposée le 1 juillet 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VAL DE GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VAL'@AGRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) VAL DE GASCOGNE domicilié(e) Casteljaloux - 32390 - SAINTE CHRISTIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 063 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAL DE GASCOGNE, M. Paul SAINT GENES domicilié(e) Casteljaloux - 32390 - SAINTE CHRISTIE - France.

La marque VAL'@AGRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL'@AGRI est expirée depuis le 1 juillet 2024.

VAL DE GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : VAL DE GASCOGNE , Val'expert , Val Herb , VAL DE GASCOGNE TERRE DES HOMMES , Val'@gri


VAL DE GASCOGNE, Société Coopérative Agricole - Casteljaloux - 32390 - SAINTE CHRISTIE - France - SIREN 382063717


VAL DE GASCOGNE, M. Paul SAINT GENES - Casteljaloux - 32390 - SAINTE CHRISTIE - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Reproduction de documents ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.