Accueil marques.expert
/
Marques déposées par VAL DE GARONNE AGGLOMERATIONTODO
/
EVALYS LE BUS DE VILLES EN VILLAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVALYS LE BUS DE VILLES EN VILLAGES
VAL DE GARONNE AGGLOMERATION, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3888260
Date de dépôt :
12/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/01/2022
EVALYS LE BUS DE VILLES EN VILLAGES de VAL DE GARONNE AGGLOMERATION

Présentation de la marque EVALYS LE BUS DE VILLES EN VILLAGES

Déposée le 12 janvier 2012 par VAL DE GARONNE AGGLOMERATIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EVALYS LE BUS DE VILLES EN VILLAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est VAL DE GARONNE AGGLOMERATIONTODO domicilié(e) Maison du Développement, Place du Marché - 47200 - MARMANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Plasseraud IP, domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - Paris Cedex 9 - France.

La marque EVALYS LE BUS DE VILLES EN VILLAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVALYS LE BUS DE VILLES EN VILLAGES est expirée depuis le 12 janvier 2022.

VAL DE GARONNE AGGLOMERATION a également déposé les autres marques suivantes : “ GENS DE GARONNE ” , AQUAVAL complexe aquatique du Val de Garonne


VAL DE GARONNE AGGLOMERATION, collectivité territoriale - Maison du Développement, Place du Marché - 47200 - MARMANDE - France


Plasseraud IP, - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - Paris Cedex 9 - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Inscription le 8 avril 2020 - Constitution de mandataire n°784912 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-08

Transport ; transport de personnes ; informations en matière de transport de personnes ; réservations pour le transport de personnes ; organisation de transport de personnes et de réseaux de transport de personnes.