Présentation de la marque ETP Encre, Toner et Papier
Déposée le 19 janvier 2009 par la Société Anonyme (SA) VAL DE FRANCE INFORMATIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ETP Encre, Toner et Papier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-09 du 27 février 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAL DE FRANCE INFORMATIQUE domicilié(e) Zone d'Activité du Papillon - 37210 - PARCAY MESLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 357 851 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Hoguet Stéphanie domicilié(e) 1 Rue du Pont Volant - 37300 - JOUE-LES-TOURS - France.
La marque ETP Encre, Toner et Papier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3623608.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETP Encre, Toner et Papier arrivera à expiration en date du 19 janvier 2029.
VAL DE FRANCE INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ETP , OCTANT , Evariste , DYADEM
VAL DE FRANCE INFORMATIQUE, Société Anonyme - Zone d'Activité du Papillon - 37210 - PARCAY MESLAY - France - SIREN 343357851
Mme Hoguet Stéphanie - 1 Rue du Pont Volant - 37300 - JOUE-LES-TOURS - France
Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09
Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2018 n°2692720 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-13
Caisses enregistreuses. Machines à calculer. Appareils pour le traitement de l'information. Ordinateurs. Papiers et produits de l'imprimerie. Papeterie. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Matériels pour les artistes, pinceaux. Machines de bureau : pèse lettres, machines à plier, machines à affranchir, imprimantes, traceurs, télécopieurs, et articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériels d'instruction ou d'enseignement. Produits consommables : produits d'impression (encres, rubans encreurs, toner, développeurs), rubans cartouches jet d'encre, cartouches laser, têtes et courroies d'impression. Produits de stockage : disquettes, cartouches bandes et disques magnétiques. Produits de nettoyage. Location de matériel informatique à savoir location d'ordinateurs, imprimantes, scanners. Edition de logiciels.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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