Déposée le 2 février 2009 par la Société Anonyme (SA) VAL DE FRANCE INFORMATIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ETP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-11 du 13 mars 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAL DE FRANCE INFORMATIQUE domicilié(e) Zone d'Activité du Papillon - 37210 - PARCAY MESLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 357 851 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Hoguet Stéphanie domicilié(e) 1 Rue du Pont Volant - 37300 - JOUE-LES-TOURS - France.
La marque ETP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3626734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VAL DE FRANCE INFORMATIQUE, Société Anonyme - Zone d'Activité du Papillon - 37210 - PARCAY MESLAY - France - SIREN 343357851
Mme Hoguet Stéphanie - 1 Rue du Pont Volant - 37300 - JOUE-LES-TOURS - France
Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2018 n°2692721 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-13
Produits consommables : produits d'impression (encres, rubans encreurs, toner, développeurs), cartouches jets d'encre, cartouches laser (cartouches d'encre pour imprimante et photocopieurs). Produits de nettoyage. Papiers, cartons et produits en ces matières, à savoir papiers et cartons pour imprimantes laser et jet d'encre tous formats, papier pour appareils enregistreurs ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; matériels pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Location de matériel bureautique ou informatique à savoir locations d'ordinateurs, imprimantes et scanners. Edition de logiciels.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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