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Marques déposées par VAL D'ORTODO
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VAL D'OR PLANTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL D'OR PLANTS
VAL D'OR, SCEA

Numéro de dépôt :
3979595
Date de dépôt :
29/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/01/2023
VAL D\'OR PLANTS de VAL D\'OR

Présentation de la marque VAL D'OR PLANTS

Déposée le 29 janvier 2013 par VAL D'ORTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VAL D'OR PLANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est VAL D'ORTODO domicilié(e) La Tourneuve - 44700 - ORVAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 289 630 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CVS, Mme JAOUEN Françoise domicilié(e) 28 Boulevard de Launay, BP 58649 - 44186 - NANTES CEDEX 4 - France.

La marque VAL D'OR PLANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL D'OR PLANTS est expirée depuis le 29 janvier 2023.

VAL D'OR a également déposé les autres marques suivantes : SARL VAL d'OR, VAL d'OR , VAL D'OR PLANTS


VAL D'OR, SCEA - La Tourneuve - 44700 - ORVAULT - France - SIREN 494289630


SELARL CVS, Mme JAOUEN Françoise - 28 Boulevard de Launay, BP 58649 - 44186 - NANTES CEDEX 4 - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Inscription le 9 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°774929 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-09

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.