Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'oeuf CHAROLAIS
VAL D'EURRE, SAS

Numéro de dépôt :
3782338
Date de dépôt :
12/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2020
L\'oeuf CHAROLAIS de VAL D\'EURRE

Présentation de la marque L'oeuf CHAROLAIS

Déposée le 12 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAL D'EURRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'oeuf CHAROLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VAL D'EURRE domicilié(e) Z.A. - 26400 - EURRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 390 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAL D'EURRE domicilié(e) Z.A. - 26400 - EURRE - France.

La marque L'oeuf CHAROLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782338.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'oeuf CHAROLAIS est expirée depuis le 12 novembre 2020.

VAL D'EURRE a également déposé les autres marques suivantes : VAL D'EURRE PRODUIT EN RHONE-ALPES , VAL D'OR , DRÔME-ARDÈCHE VRAI DE NATURE , Val d'Eurre PRODUIT EN RHÔNE-ALPES , Les Oeufs de chez nous , Val d'Or au Cœur de la Drôme - Ardèche , VRAI DE NATURE , LES OEUFS BIO VRAI DE NATURE , LES OEUFS DE CHEZ NOUS , VAL SAVOIR


VAL D'EURRE, SAS - Z.A. - 26400 - EURRE - France - SIREN 339390734


VAL D'EURRE - Z.A. - 26400 - EURRE - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Oeufs, lait et produits laitiers.