Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DRÔME-ARDÈCHE VRAI DE NATURE
SAS VAL D'EURRE

Numéro de dépôt :
3206237
Date de dépôt :
27/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
27/01/2013
DRÔME-ARDÈCHE VRAI DE NATURE de VAL D\'EURRE

Présentation de la marque DRÔME-ARDÈCHE VRAI DE NATURE

Déposée le 27 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAL D'EURRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « DRÔME-ARDÈCHE VRAI DE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VAL D'EURRE domicilié(e) Z.A.,26400 EURRE - 26400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAL D'EURRE Monsieur GUILLEMET domicilié(e) Z.A.,26400 EURRE - 26400 - France.

La marque DRÔME-ARDÈCHE VRAI DE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRÔME-ARDÈCHE VRAI DE NATURE est expirée depuis le 27 janvier 2013.

VAL D'EURRE a également déposé les autres marques suivantes : VAL D'EURRE PRODUIT EN RHONE-ALPES , VAL D'OR , Val d'Eurre PRODUIT EN RHÔNE-ALPES , Les Oeufs de chez nous , L'oeuf CHAROLAIS , Val d'Or au Cœur de la Drôme - Ardèche , VRAI DE NATURE , LES OEUFS BIO VRAI DE NATURE , LES OEUFS DE CHEZ NOUS , VAL SAVOIR


SAS VAL D'EURRE - Z.A.,26400 EURRE - 26400 - France


VAL D'EURRE Monsieur GUILLEMET - Z.A.,26400 EURRE - 26400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Inscription le 24 novembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°635914 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24

Oeufs