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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAL D'ADOUR.COM
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CIGARETTE ELECTRONIQUE VA PAU.STORE VAL D ADOUR.COM
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CIGARETTE ELECTRONIQUE VA PAU.STORE VAL D ADOUR.COM
SARL VAL D'ADOUR.COM, SARL

Numéro de dépôt :
3959067
Date de dépôt :
07/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CIGARETTE ELECTRONIQUE VA PAU.STORE VAL D ADOUR.COM de VAL D\'ADOUR.COM

Présentation de la marque CIGARETTE ELECTRONIQUE VA PAU.STORE VAL D ADOUR.COM

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAL D'ADOUR.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CIGARETTE ELECTRONIQUE VA PAU.STORE VAL D ADOUR.COM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAL D'ADOUR.COM domicilié(e) 49 RUE HENRI FAISANS - 64000 - PAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 414 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL VAL D'ADOUR.COM, M. JEAN-LUC GALLIOT domicilié(e) 49 RUE HENRI FAISANS - 64000 - PAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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VAL D'ADOUR.COM a également déposé les autres marques suivantes : VaPauStore


SARL VAL D'ADOUR.COM, SARL - 49 RUE HENRI FAISANS - 64000 - PAU - France - SIREN 448414573


SARL VAL D'ADOUR.COM, M. JEAN-LUC GALLIOT - 49 RUE HENRI FAISANS - 64000 - PAU - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Inscription le 19 novembre 2013 - Rejet total n°612909 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-19

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.