Déposée le 10 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) VAL'CONSEIL ENVIRONNEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AGROVAL Agro'VAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-47 du 22 novembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAL'CONSEIL ENVIRONNEMENT domicilié(e) 1, RUE GUYNEMER , BP 212,22192 PLERIN CEDEX - 22192 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAL'CONSEIL ENVIRONNEMENT domicilié(e) 1, RUE GUYNEMER , BP 212,22192 PLERIN CEDEX - 22192 - France.
La marque AGROVAL Agro'VAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189533.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGROVAL Agro'VAL est expirée depuis le 10 octobre 2012.
S.A. VAL'CONSEIL ENVIRONNEMENT - 1, RUE GUYNEMER , BP 212,22192 PLERIN CEDEX - 22192 - France
VAL'CONSEIL ENVIRONNEMENT - 1, RUE GUYNEMER , BP 212,22192 PLERIN CEDEX - 22192 - France
Inscription le 2 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490113 - Publication au BOPI 2009-02-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13
Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47
Produits destinés à l'industrie aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture et à la sylviculture à savoir engrais organique Combustibles Installations de ventilation de séchage Installations de compostage
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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