Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMO-EPURE
VAL-BOIS

Numéro de dépôt :
92417528
Date de dépôt :
27/04/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2002

Présentation de la marque THERMO-EPURE

Déposée le 27 avril 1992 par la société VAL-BOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « THERMO-EPURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est la société VAL-BOIS domicilié(e) 01260 SUTRIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 777 430 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAL BOIS - France.

La marque THERMO-EPURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMO-EPURE est expirée depuis le 27 avril 2002.

VAL-BOIS a également déposé les autres marques suivantes : CREABOIS


VAL-BOIS - 01260 SUTRIEU - France - SIREN 383777430


VAL BOIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

Combustibles, charbon de bois