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Marques déposées par l'association loi 1901 VAL BIO CENTRE
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Les Paniers du Val de Loire
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Paniers du Val de Loire
VAL BIO CENTRE association loi 1901

Numéro de dépôt :
3528005
Date de dépôt :
28/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2017
Les Paniers du Val de Loire de VAL BIO CENTRE

Présentation de la marque Les Paniers du Val de Loire

Déposée le 28 septembre 2007 par l'association loi 1901 VAL BIO CENTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Paniers du Val de Loire »

Le déposant est l'association loi 1901 VAL BIO CENTRE domicilié(e) Ferme du Roucheux,37530 MONTREUIL EN TOURAINE - 37530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 240 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAL BIO CENTRE domicilié(e) Ferme du Roucheux,37530 MONTREUIL EN TOURAINE - 37530 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Paniers du Val de Loire est expirée depuis le 28 septembre 2017.

VAL BIO CENTRE a également déposé les autres marques suivantes : Les COLIS BIO du VAL de LOIRE , LES PANIERS BIO du VAL de LOIRE


VAL BIO CENTRE association loi 1901 - Ferme du Roucheux,37530 MONTREUIL EN TOURAINE - 37530 - France - SIREN 438240756


VAL BIO CENTRE - Ferme du Roucheux,37530 MONTREUIL EN TOURAINE - 37530 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-44

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09

Inscription le 29 septembre 2008 - Rejet partiel n°481432 - Publication au BOPI 2008-09-29

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Viande, poisson, volaille et gibier ; confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ;

Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; biscuiterie ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit.