Présentation de la marque LES PANIERS BIO du VAL de LOIRE
Déposée le 21 juillet 2016 par l'association loi 1901 Val Bio Centre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LES PANIERS BIO du VAL de LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-32 du 12 août 2016.
Le déposant est l'association loi 1901 Val Bio Centre domicilié(e) Roucheux - 37530 - MONTREUIL-EN-TOURAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 240 756 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Val Bio Centre, M. Lecoq Bruno domicilié(e) Roucheux - 37530 - MONTREUIL-EN-TOURAINE - France.
La marque LES PANIERS BIO du VAL de LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288705.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Val Bio Centre, Association loi 1901 - Roucheux - 37530 - MONTREUIL-EN-TOURAINE - France - SIREN 438240756
Val Bio Centre, M. Lecoq Bruno - Roucheux - 37530 - MONTREUIL-EN-TOURAINE - France
Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32
Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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