Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les COLIS BIO du VAL de LOIRE
Val Bio Centre, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4288734
Date de dépôt :
21/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/07/2026
Les COLIS BIO du VAL de LOIRE de Val Bio Centre

Présentation de la marque Les COLIS BIO du VAL de LOIRE

Déposée le 21 juillet 2016 par l'association loi 1901 Val Bio Centre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les COLIS BIO du VAL de LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Val Bio Centre domicilié(e) Roucheux - 37530 - MONTREUIL-EN-TOURAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 240 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Val Bio Centre, M. Lecoq Bruno domicilié(e) Roucheux - 37530 - MONTREUIL-EN-TOURAINE - France.

La marque Les COLIS BIO du VAL de LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288734.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les COLIS BIO du VAL de LOIRE arrivera à expiration en date du 21 juillet 2026.

Val Bio Centre a également déposé les autres marques suivantes : Les Paniers du Val de Loire , LES PANIERS BIO du VAL de LOIRE


Val Bio Centre, Association loi 1901 - Roucheux - 37530 - MONTREUIL-EN-TOURAINE - France - SIREN 438240756


Val Bio Centre, M. Lecoq Bruno - Roucheux - 37530 - MONTREUIL-EN-TOURAINE - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Eaux-de-vie bénéficiant des indications géographiques « Eaux-de-vie de Marc Originaire des Coteaux de la Loire », « Eaux-de-vie de Vin Originaire des Coteaux de la Loire » ; vins bénéficiant des appellations d'origine protégées « Anjou-Coteaux de la Loire » ; « Crémant de Loire » ; « Montlouis-sur-Loire », « Muscadet Coteaux de la Loire », « Pouilly-sur-Loire », « Rosé de Loire » et/ou des indications géographiques protégées « Saône-et-Loire », « Val de Loire » ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.