Déposée le 17 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAL AZUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « YUCCA ACCESSOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-13 du 28 mars 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAL AZUR domicilié(e) Quartier Saint Anne - Flayosc,83780 FLAYOSC - 83780 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 831 495 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.
La marque YUCCA ACCESSOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210047.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YUCCA ACCESSOIRES est expirée depuis le 17 février 2013.
VAL AZUR (Société à responsabilité limitée) - Quartier Saint Anne - Flayosc,83780 FLAYOSC - 83780 - France - SIREN 315831495
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France
Inscription le 16 avril 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°495372 - Publication au BOPI 2009-04-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-30
Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13
“ Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir et imitations en cuir, articles en cuir à savoir : sacs à mains, sacs à dos, sacs de sport, sacs de voyage, malles et valises, bagages, cartables, sacoches, mallettes pour documents, porte-monnaie, portefeuilles ; porte-cartes, porte-documents, ceintures, sangles et harnais, peaux d'animaux ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ”.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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