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Marques déposées par l'association loi 1901 VAL Associationde Tourisme agréée no AG 63 95 0007
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BAC & SPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAC & SPORT
VAL Association (selon la loi de 1901) de Tourisme agréée no AG 63 95 0007

Numéro de dépôt :
3367104
Date de dépôt :
21/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2015
BAC & SPORT de VAL Associationde Tourisme agréée no AG 63 95 0007

Présentation de la marque BAC & SPORT

Déposée le 21 juin 2005 par l'association loi 1901 VAL Associationde Tourisme agréée no AG 63 95 0007 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAC & SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 VAL Associationde Tourisme agréée no AG 63 95 0007 domicilié(e) 33 rue Eugène Gilbert,63038 CLERMONT FERRAND CEDEX 1 - 63038 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 634 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAL à l'attention de Monsieur Jacques COUDRAY domicilié(e) 33 rue Eugène Gilbert,63038 CLERMONT FERRAND CEDEX 1 - 63038 - France.

La marque BAC & SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAC & SPORT est expirée depuis le 21 juin 2015.


VAL Association (selon la loi de 1901) de Tourisme agréée no AG 63 95 0007 - 33 rue Eugène Gilbert,63038 CLERMONT FERRAND CEDEX 1 - 63038 - France - SIREN 775634132


VAL à l'attention de Monsieur Jacques COUDRAY - 33 rue Eugène Gilbert,63038 CLERMONT FERRAND CEDEX 1 - 63038 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.