CONTRAT SERENITE
Présentation de la marque CONTRAT SERENITE
Déposée le 26 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) VAK-PICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONTRAT SERENITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CONTRAT SERENITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437290.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONTRAT SERENITE est expirée depuis le 26 novembre 2007.
VAK-PICARD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 1997 n°2098457 - Publication au BOPI 1997-10-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17
Inscription le 28 septembre 2004 - Changement de dénomination n°400425 - Publication au BOPI 2004-09-28
Inscription le 12 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303647 - Publication au BOPI 2000-07-12
Inscription le 14 juin 1993 - Transmission de propriété n°159464 - Publication au BOPI 1993-06-14