Présentation de la marque Tomate et Basilic, fruits et légumes de qualité
Déposée le 3 décembre 2010 par VAJOU ANTOINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Tomate et Basilic, fruits et légumes de qualité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-51 du 24 décembre 2010.
Le déposant est VAJOU ANTOINE domicilié(e) 25 route de Trainel - 10400 - FONTAINE MACON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAJOU ANTOINE domicilié(e) 25 route de Trainel - 10400 - FONTAINE MACON - France.
La marque Tomate et Basilic, fruits et légumes de qualité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tomate et Basilic, fruits et légumes de qualité est expirée depuis le 3 décembre 2020.
VAJOU ANTOINE - 25 route de Trainel - 10400 - FONTAINE MACON - France
VAJOU ANTOINE - 25 route de Trainel - 10400 - FONTAINE MACON - France
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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