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Marques déposées par VAISSE André et VAISSE née DUCOTE Martine
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DOMAINE DE VERT-PRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE VERT-PRE
VAISSE André et VAISSE née DUCOTE Martine

Numéro de dépôt :
94509617
Date de dépôt :
01/03/1994
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
01/03/2004

Présentation de la marque DOMAINE DE VERT-PRE

Déposée le 1 mars 1994 par VAISSE André et VAISSE née DUCOTE Martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE VERT-PRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est VAISSE André et VAISSE née DUCOTE Martine, domicilié(e) demeurant Grand Pré, 69820 FLEURIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAISSE André et VAISSE Martine née DUCOTE - France.

La marque DOMAINE DE VERT-PRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE VERT-PRE est expirée depuis le 1 mars 2004.


VAISSE André et VAISSE née DUCOTE Martine - demeurant Grand Pré, 69820 FLEURIE - France


VAISSE André et VAISSE Martine née DUCOTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Fleurie Beujolais, Villages.Chiroubles Provenant de l'exploitation exactement denommée: "DOMAINE DE VERT-PRE"